Mentions légales
Mentions légales site du logement social de la Métropole de Lyon
- Site du logement social de la Métropole de Lyon: logementsocial.grandlyon.com
- Directeur de publication : Renaud PAYRE, Conseiller métropolitain
- Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Métropole de Lyon, Délégation Solidarités, Habitat & Éducation, Direction Habitat & Logement
- Charte graphique : By Magazine – www.magazine.fr
- Hébergement : SynAAps
Traitement des données personnelles et « cookies »
Vous pouvez consulter notre page dédiée : Données personnelles.
Elle comprend aussi des informations sur les traceurs utilisés (cookies).
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la Métropole de Lyon est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Métropole de Lyon ou de tiers ayant autorisé la Métropole de Lyon à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du blog, sont totalement interdites.
Logo du site logementsocial.grandlyon.com
Le logo du site logementsocial.grandlyon.com ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo du site logementsocial.grandlyon.com ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Métropole de Lyon. Quel que soit le cas d’espèce, La Métropole de Lyon se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo du site logementsocial.grandlyon.com pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole de Lyon. Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document. La Métropole de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo du site logementsocial.grandlyon.com à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Établissements de liens vers le site WWW.Logementsocial.grandlyon.com
La Métropole de Lyon autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.logementsocial.grandlyon.com pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.logementsocial.grandlyon.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.logementsocial.grandlyon.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Dans tous les cas d’espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.Logementsocial.grandlyon.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Métropole de Lyon quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.